Mentions Légales — Fourche Noire

Dernière mise à jour : 8 juillet 2026

1. Identification de l'éditeur

• Dénomination sociale : Fourche Noire
• Forme juridique : EURL (SARL à associé unique)
• Capital social : 1 500 €
• Siège social : 62 rue de Saintonge, 75003 Paris, France
• RCS : Paris 931 048 193
• SIRET : 931 048 193 00011
• N° de TVA intracommunautaire : FR06931048193
• E-mail : fourchenoire@gmail.com
• Téléphone : +33 6 01 31 42 83

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Axel Toulemonde, en sa qualité de gérant de Fourche Noire.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32, Irlande Téléphone : +1 888 746 7439 — Site : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de Fourche Noire ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Fourche Noire, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les données recueillies sur le site font l'objet d'un traitement dont Fourche Noire est responsable, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Les modalités de traitement et d'exercice de vos droits sont détaillées dans notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité). Pour toute demande : fourchenoire@gmail.com.

6. Cookies

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7. Responsabilité

Fourche Noire s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Fourche Noire ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des informations mises à disposition. Cette clause s'applique sans préjudice des garanties légales et de la responsabilité de Fourche Noire au titre des ventes conclues, décrites dans nos Conditions Générales de Vente.

8. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent et les modalités de saisine figurent dans nos Conditions Générales de Vente.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après recherche préalable d'une solution amiable, le consommateur peut saisir la juridiction française compétente selon les règles du Code de procédure civile, notamment celle du lieu de son domicile.