Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente - Fourche Noire
1. Identification du vendeur
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes effectuées par Fourche Noire, située au : Adresse : 62 rue de Saintonge, Paris 003
E-mail : fourchenoire@gmail.com
Téléphone : 0601314283
2. Champ d'application
Les présentes CGV régissent toutes les ventes de produits effectuées par Fourche Noire via son site web ou directement en boutique. En passant une commande, le client accepte sans réserve ces conditions.
3. Produits
Fourche Noire propose à la vente des articles de seconde main ainsi que des motos vintage. Tous les produits sont décrits avec précision sur notre site. Toutefois, en raison de leur nature d'occasion, les articles peuvent présenter des imperfections. Les motos sont vendues en l'état, et leur vente est finale.
4. Prix
Tous les prix affichés sur notre site sont en euros et incluent la TVA. Fourche Noire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.
5. Commande
Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits souhaités et suivre le processus de commande en ligne. La commande sera considérée comme définitive après le paiement intégral et la confirmation par e-mail de la part de Fourche Noire.
6. Modes de paiement
Les modes de paiement acceptés incluent les cartes bancaires et autres solutions de paiement sécurisées. Le paiement doit être effectué en totalité avant l’expédition des produits.
7. Livraison
Les modalités de livraison sont détaillées dans notre [Politique d'Expédition](lien vers la politique). Les délais et frais d'expédition varient en fonction des produits et de la destination.
8. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, les clients disposent d'un délai de 14 jours pour se rétracter de leur achat pour les articles de seconde main. Les retours doivent être effectués dans leur état d'origine et accompagnés d'une preuve d'achat. Les motos vintage ne sont pas soumises à un droit de rétractation ; toutes les ventes sont finales.
9. Garanties
Les articles de seconde main sont vendus tels quels, sans garantie, sauf indication contraire. Les motos vintage sont également vendues en l'état, et le client accepte de prendre en charge toute réparation ou ajustement nécessaire après l'achat.
10. Responsabilité
Fourche Noire ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation de ses produits, ou pour toute impossibilité d'utiliser les produits, y compris en cas de perte de bénéfices.
11. Protection des données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci. Vous pouvez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique) pour plus d’informations sur la gestion de vos données.
12. Modification des CGV
Fourche Noire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et s'appliqueront aux commandes passées après leur publication.
13. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
14. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
- E-mail : fourchenoire@gmail.com
- Téléphone : 0601314283